| Agriculture | Associations | Bibliothèques | Collectivités | Entreprises | Education | Patrimoine | Tourisme |
Collectivités
Accueil Collectivités
Conseil communautaire du Pays de Saint-Marcellin
Le 04/12/2008 : Conseil communautaire du Pays de Saint-Marcellin
Thématique : vie politique
Lieu : Saint-Hilaire du Rosier, salle des fêtes (gare)
jeudi 4 décembre, le conseil communautaire se réunit à 19H à la salle des fêtes de Saint-Hilaire du Rosier. A l'ordre du jour...Le prochain conseil communautaire du Pays de Saint-Marcellin se tiendra jeudi 4 décembre à 19H, à la salle des fêtes de Saint-Hilaire du Rosier.
A l'ordre du jour :
1) Habitat :
- engagement d'une nouvelle OPAH
- lancement d'une étude diagnostic sur les besoins en hébergements
- avenant n°3 à la charte locale de l'habitat ; budget 2009/2011 et demandes de subventions
- garantie partielle d'emprunt
- adhésion à etoile.org
- modalités d'amortissement des aides versées
2) Enfance et jeunesse :
- acquisition d'un terrain sur la commune de Chatte pour l'implantation d'une structure petite enfance multi-accueil
- création d'un poste de coordinatrice du lieu d'accueil enfants parents Pirouette
3) Insertion et santé :
- création de la commission accessibilité des personnes handicapées
- demandes de subvention pour le volet jeune et le volet précarité du lieu d'écoute passerelle santé
4) Service Public d'Assainissement Non Collectif :
- modalités d'application de la taxe d'assainissement non collectif sur les installations neuves
- modalités d'amortissement des investissements
5) Aménagement :
- délibération de principe pour solliciter Réseau Ferré de France et le conseil général de l'Isère sur la création d'un passage sécurisé sur la RD 1092 sous maîtrise d'ouvrage départementale
- convention de mise en œuvre de la charte forestière de territoire des Chambaran
6) Divers :
- virement de crédit n° 1
- subvention exceptionnelle à l'association Passiflore
- création / renouvellement de postes
Contact
Communauté de Communes du Pays de Saint-Marcellin : 04 76 38 45 48.
